OBJECTIF :

Définir les règles d’utilisation du site Total Sol, protéger juridiquement le propriétaire du site, et informer clairement les utilisateurs sur leurs droits et devoirs lors de leur navigation.

1. ACCEPTATION DES CONDITIONS :

En accédant au site Total Sol, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes conditions d’utilisation.

2. ACCES AU SITE :

Le site est accessible 24h/24, 7j/7, sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure. Total Sol ne peut être tenu responsable en cas d’indisponibilité temporaire.

3. INFORMATIONS FOURNIES :

Total Sol s’efforce de fournir des informations précises et a jour. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’utilisateur est invite a signaler toute inexactitude.

4. RESPONSABILITES :

 Total Sol décline toute responsabilité en cas :

  • de mauvaise utilisation du site.
  • de dommages directs ou indirects causes à l’utilisateur ou à son matériel.
  • d’interruption temporaire du service.

5. COMPTE UTILISATEUR :

 L’utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants. Toute action effectuée via son compte est réputée réalisée par lui.

6. PROPRIETE INTELLECTUELLE :

 Tous les éléments du site (textes, images, logos, documents, charte graphique…) sont la propriété exclusive de Total Sol ou de ses partenaires. Toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

7. DONNEES PERSONNELLES :

 Les données collectées sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité (voir document dédié).

8. COOKIES :

 Les données collectées sont traitées et le site utilise des cookies pour améliorer la navigation. L’utilisateur peut a tout moment refuser les cookies de confidentialité (voir document dédié).

9. MODIFICATION DES CONDITIONS :

Total Sol se réserve le droit de modifier les présentes CGU a tout moment. Il appartient a l’utilisateur de les
consulter régulièrement.

10. DROIT APPLICABLE :

Le présent site est soumis au droit Français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de Total Sol.